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Le dommage et sa réparation (Commission Université-Palais by Dubuisson Bernard,Bernard Dubuisson

By Dubuisson Bernard,Bernard Dubuisson

Parmi les éléments constitutifs de l. a. responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans los angeles doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au element que los angeles matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même los angeles resource de distorsions importantes sous l’angle de l’évaluation des dommages, distorsions que le principe de los angeles réparation in concreto ne suffit pas toujours à expliquer. Il importe donc de maintenir une veille constante sur l’évolution de l. a. jurisprudence en ce domaine.

L’examen du tableau indicatif dans sa model 2012 s’impose de lui-même en raison de son actualité. La proposal même d’incapacité, proposal clé en matière d’évaluation du préjudice corporel, retiendra particulièrement l’attention motor vehicle elle peut recouvrir plusieurs sens. Une incapacité peut d’ailleurs parfaitement se concevoir même si los angeles victime ne gagne aucun revenu (enfants, étudiants, ménagères). L’absence de cette référence rend cependant l’évaluation du dommage économique plus délicate. On s’y attardera également tant il est vrai que cette query n’a pas toujours retenu l’attention qu’elle mérite. Le préjudice, on le sait, peut être subi directement ou indirectement. Dans ce dernier cas, on parlera d’un préjudice par répercussion ou par ricochet. Le préjudice par répercussion a ceci de particulier qu’il se présente comme un préjudice certes team of workers mais qui ne se conçoit pas indépendamment d’une atteinte préalable subie par l. a. victime directe. Il importe de réfléchir sur l. a. nature particulière du préjudice par répercussion et sur les liens de dépendance qu’il fait naître. L’examen de quelques questions spéciales relations à l’indemnisation des préjudices résultant du décès terminera cette examine. De major abord, il reste choquant que le préjudice résultant du décès fasse l’objet d’une indemnisation souvent plus réduite qu’en cas de lésions corporelles.

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